RÈGLEMENT
DU COLLÈGE
VIE SCOLAIRE
Horaires
Accueil à partir de 7h45, étude
jusqu’à 18h00. Fermeture de l’établissement à 18h15.
La présence d’élèves et de parents n’est pas autorisée en dehors des heures
d’ouverture de l’établissement.
Horaires des cours : 8h30 – 12h30 et 14h00 – 17h00 (parfois 18h00)
Fermeture du portail intérieur : 9h15 – 16h05 ; 18h15 – 7h45.
Fermeture établissement, portail extérieur : 18h15 – 7h45.
Carnet de liaison
· L'élève doit
toujours être en possession du carnet de liaison, tenu à jour, et le présenter
à toute demande des enseignants et du personnel d'éducation.
· Dans le cas
contraire, il sera sanctionné par la Conseillère Principale d'Education.
Il le montre régulièrement à ses parents, qui le vérifient et le signent .Ce
carnet est la mémoire des absences, des retards et des sanctions : croix sur le
tableau de suivi pédagogique (5 croix dans le trimestre entraînent un devoir
supplémentaire ou une retenue), observations des enseignants et du personnel
d'éducation, retenues ainsi que des circulaires.
· La perte de
ce carnet sera sanctionnée et un autre exemplaire facturé sera remis à l’élève.
· Le régime de
sortie est établi au début de l’année en fonction de l’emploi du temps.
· Pour des
raisons de sécurité, de gêne pour le voisinage et de facilité de circulation,
les regroupements sont interdits à la sortie de l’établissement.
· Un élève qui
entre avant ses heures de cours doit se rendre en permanence.
· En cas de
modification de l’emploi du temps officiel, l’élève devra apporter une
autorisation des parents sur feuille volante à la vie scolaire.
· Ils préviennent (avant 9h30) la Conseillère Principale
d'Education (CPE) de toute absence et donnent un mot d'excuse au retour de
l'élève.
· Les dates de congés scolaires étant communiquées
largement à l’avance, les familles prennent leurs dispositions pour leur enfant
n’anticipe ni ne prolonge ses vacances.
· Le Conseil de discipline est réuni à l’initiative du
chef d’établissement. La faute grave peut entrainer l’exclusion temporaire ou
définitive de l’élève. Cette sanction est irrévocable.
· Le Chef
d'établissement pourra décider la non-réinscription pour l'année suivante d'un
élève ayant obtenu trois avertissements trimestriels dans la même année
scolaire.
· Les
conduites menaçantes et agressives envers des camarades seront sévèrement
sanctionnées et entraîneront, en cas de récidive, un Conseil de Discipline.
· Le chewing-gum
est interdit dans l’établissement.
· Les téléphones et balladeurs sont interdit dans l'établissement. Ils peuvent être confisqués et rendus en fin de semaine aux parents.
- Il est interdit de
cracher pas par terre.
· C'est la Conseillère
d'Education qui apprécie la tenue. L'élève ne sera pas admis en cours avec une
tenue incorrecte et sa famille sera prévenue. En cas de récidive le Conseil de
Discipline sera saisi.
· Le collège
est un lieu de travail où l’on doit porter une tenue vestimentaire propre et
décente (sans excentricité, ni provocation). Il est interdit de porter des
casquettes, des piercings, des chaussures de plage et des shorts en dehors de
l’EPS)
· Les élèves
qui présenteraient des tenues non conformes (à l’appréciation de la vie scolaire)
ne seront pas acceptés en cours et les parents seront invités à venir les chercher.
· Casiers
Les élèves de quatrième et de troisième
peuvent disposer d’un casier afin d’y déposer momentanément leurs
affaires. Ce casier est mis à disposition pour l’année, mais demeure la propriété
de l’établissement qui se réserve le droit de l’ouvrir à tout moment. Un double
des clés est entreposé dans le bureau de la vie scolaire. Les autres niveaux
disposent des manuels dans les salles de classes.
Déplacement dans l’établissement
· A chaque sonnerie les élèves se rangent en bas des
escaliers et attendent les professeurs dans le calme. Les élèves s’arrêtent aux
lignes banches pour progresser en groupe dans l’établissement
· En dehors des heures de cours les élèves ne sont pas
autorisés à circuler dans l’établissement.
· Lors des intercours, les déplacements s’effectuent
dans le calme, sans bousculades et sans courir. Tout retard pour se rendre dans
le cours suivant peut sera sanctionné..
Pour des raisons de sécurité, il est
interdit de courir devant les salles de classes et dans les escaliers.
· Les réunions
de parents ont lieu en début d’année et pour le bilan du deuxième trimestre.
Des rendez-vous peuvent être demandés aux enseignants par le biais du carnet de correspondance ou sur l’ENT.
· Des réunions
d’informations sont organisées pendant l’année et ont pour objectif de donner de
fournir des renseignements indispensables à la poursuite de la scolarité et à
l’orientation des élèves.
· P.A.I.,
P.P.S. sur saisie de la famille à l’ERH (Inspection académique) ou MDPH
· P.P.R.E. à
l’initiative de l’équipe pédagogique, peut-être mis en place.
· L’utilisation
de tout objet, appareil ou document non destiné au travail scolaire, n’est pas
autorisé dans les locaux du collège.
· La direction
de l’établissement ne peut être tenue pour responsable des vols ou des pertes
dont les élèves seraient victimes.
VIE
PEDAGOGIQUE
Travail scolaire et contrôle des connaissances
· En cas de
contestation renouvelée ou d'un manque de confiance évident ou encore de
menaces envers des membres de l'équipe éducative, le Chef d'Établissement
pourra décider la non-réinscription pour l'année suivante du ou des enfants de
la famille impliquée.
· Selon le
comportement de l’élève durant l’année scolaire, le doublement en collège ne sera
pas automatiquement accordé dans l’établissement.
· Les parents
informent le Professeur Principal de toute difficulté qui peut avoir des
répercussions scolaires.
· Les enseignants
sont responsables de la formation des élèves. Ils assurent leur enseignement dans
le respect du caractère propre de l'Établissement et des règles imposées par le
contrat qui les lie à l'État. Ils participent aux conseils de classe et de discipline
ainsi qu'aux réunions avec les parents. Ils évaluent souverainement les élèves
dans leur discipline et communiquent en temps utile leurs notes et
appréciations aux élèves et à l'Administration pour la rédaction des six
relevés de notes et des trois bulletins trimestriels.
· Le C.D.I,
Centre de Documentation et d’Information, est un lieu de travail, de culture et
de lecture. Le professeur documentaliste est chargé de l'animation de ce lieu. Il
assure, en collaboration avec ses collègues, la formation des élèves aux
techniques de recherche et de communication.
· Une caution
de 200€ est demandée en début d'année pour les manuels scolaires. Toute perte
ou dégradation de livres entraînera des frais. Le professeur
documentaliste en fixera le montant.
· L’élève couvre
les livres prêtés par l'établissement et en prend soin.
· Le Professeur
Principal est l'interlocuteur privilégié des élèves et des parents de la
classe. Il centralise toutes les informations utiles pour le suivi des élèves.
Il alerte les parents si nécessaire. Il réfléchit en liaison avec la famille
aux décisions de fin d'année. Il organise l'élection des délégués de classe. Il
prépare et anime le Conseil de Classe.
· Les élèves ont
le matériel scolaire demandé par les professeurs. Il est indispensable à leur
travail et à leur réussite. Ils s'exposent à des croix en cas d'oubli et à des
retenues en cas de récidive.
· L'élève doit
faire le travail demandé. Les zéros et les points en moins peuvent sanctionner
des devoirs non faits ou mal faits, des leçons non apprises ainsi que des
tricheries. Celles-ci pourront conduire l'élève devant le Conseil de
Discipline.
· Les deux
délégués de classe sont élus en début d'année au scrutin majoritaire. Ils sont
les représentants de leurs camarades auprès des adultes. Ils participent aux conseils
de discipline.
· La tenue
d'éducation physique est obligatoire. Elle comprend des chaussures de sport, un
short ou un survêtement, et un tee-shirt blanc de rechange.
· Le règlement
intérieur de l’établissement s’applique aussi lors des déplacements en
extérieur.
· Seul le
directeur peut autoriser l’abandon d’une option. En cas de difficulté dans une
section, le conseil de classe est habilité à modifier le choix effectué.
· Chaque élève
se voit attribuer des identifiants pour se connecter aux ordinateurs. Ces codes
sont propres à chaque individu et ne peuvent peut être prêtés.
· Au même
titre que le carnet de liaison, les familles consultent l’ENT (espace numérique
de travail) pour se tenir informées des activités de l’établissement.
SECURITE
· Le respect
des personnes est indispensable dans un établissement d'éducation. Les
attitudes méprisantes, agressives et violentes (physiques, morales et verbales)
ne peuvent être acceptées.
· Les élèves n'apporteront
au Collège aucun objet dangereux (cutter, pointeur laser, couteaux, pistolet à
billes…)
· Ils évitent
toute tentation en n'apportant pas au Collège de grosses sommes d'argent ou d'objet
de valeur.
· Il est
interdit de fumer dans l'enceinte d'un établissement scolaire à l'exception, des
personnels. L’introduction de substances nocives ou de boissons énergisantes
entrainera une exclusion de cours.
· En cas de
récidive ou pour des faits graves, les personnels peuvent demander la réunion
du Conseil de Discipline.
· Les parents
sont responsables des dégradations commises par leur enfant lors des activités
scolaires. A ce titre, ils ont souscrit une assurance personnelle en
responsabilité civile. Il sera demandé un remboursement des dégâts constatés.
· Pour toute activité en dehors de
l'établissement, les élèves sont sous la responsabilité du collège. Les parents
pourront demander par écrit et préalablement une autorisation pour les amener
et les prendre en personne sur le site. En cas de retard, l'élève sera ramené
au collège.
· Les élèves
respecteront les consignes de prudence et de sécurité. L'évacuation des salles
en cas d'alarme doit se faire dans le calme et la discipline.
Stationnement des véhicules
Charte
d’utilisation de l’internet, des réseaux et
services multimédias de l’Institut Blanche de Castille
La fourniture de services liés aux technologies de l’information et de la communication s'inscrit dans la mission de service public de l'Éducation Nationale. Elle répond à un objectif pédagogique et éducatif. La présente Charte définit les conditions générales d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédias au sein de l’établissement, pour sensibiliser et responsabiliser l'Utilisateur. Elle précise les droits et obligations que le Collège et l'Utilisateur s'engagent à respecter, et notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l’utilisation du Service.
Respect de
la législation
· La quantité et la
facilité de circulation des informations et des contenus sur Internet ne
doivent pas faire oublier la nécessité de respecter la législation.
Accéder au
réseau pédagogique
· Les procédures de
connexion/déconnexion, de sauvegarde de documents, ainsi que la présentation
des ressources numériques, font l’objet d’une initiation en début
d’année de sixième.
· Un espace personnel
pédagogique est attribué en début d’année à chaque collégien. Composé d’un
identifiant ou “login” et d’un mot de passe, il permet de se connecter
au réseau pédagogique. Ce compte informatique est strictement personnel.
Chacun s’engage à ne pas le communiquer à une tierce personne, et est
responsable de l’utilisation qui en est faite. Il en est de même pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)
· Après utilisation,
chacun veillera à bien se déconnecter, sans quoi son compte restera
“ouvert”.
Utiliser le
réseau pédagogique
· L’utilisation du parc
informatique répond uniquement à un projet pédagogique. Tout projet de
recherche, de communication ou de production est d’abord annoncé au professeur documentaliste, informée par les professeurs
du travail donné, de sa nature, de sa durée.
· L’utilisation des ressources
multimédias vient en complément des documents qui se trouvent au CDI
(livres, magazines, diapositives…). Le logiciel documentaire E-sidoc est
conçu pour aider les élèves à optimiser leurs recherches.
Sauvegarder,
Imprimer
· Chaque utilisateur
dispose d’un espace personnel pour la sauvegarde de son travail sur le réseau.
Il est responsable de ce qui s’y trouve.
· Seuls les enseignants
sont habilités à autoriser l’impression de documents : productions finales de
travaux demandés dans leur matière.
· Les élèves pourront
avoir accès de chez eux à leurs documents via l’ENT (Espace Numérique de
Travail).
Respecter le
matériel
· Le matériel
informatique est fragile et coûteux. Il faut donc le manipuler avec précaution.
· Toute détérioration
fera l’objet de sanctions et il sera demandé un remboursement du matériel.
Respecter la
Net-éthique, la déontologie informatique
· La loi relative à la propriété
intellectuelle interdit la copie de programmes, la diffusion de documents
ou le téléchargement de logiciels sans l’autorisation de leur auteur. Il est
donc interdit d’apporter des programmes extérieurs à l’établissement, de copier
ceux qui y sont installés, et pour lesquels l’Institution a acquis des
licences. Il est donc interdit de chercher à modifier les configurations des
ordinateurs ou du réseau
· Toute forme
d’incursion dans les systèmes informatiques est une démarche de piratage,
et de ce fait est illégale. Le service de messagerie de l’ENT n’a
d’autre finalité qu’éducative. Les propos tenus se font dans un langage
correct et le respect d’autrui
· Selon les valeurs fondamentales de
notre pays, il est interdit de consulter ou publier des documents :
_ à caractère diffamatoire, injurieux,
obscène, raciste, xénophobe,
_ de nature pédophile ou
pornographique,
_ à tendance haineuse ou délictueuse,
_ à vocation commerciale, dans le but
de vendre des substances ou objets illégaux.
Contractualiser
Font autorité :
_ l’administrateur réseau qui veille
au bon fonctionnement du parc informatiqu,.
_ le professeur-documentaliste qui veille au bon usage du
réseau CDI/Salle multimédia,
_ les professeurs utilisateurs qui veillent
au bon usage des espaces informatisés.
Le non-respect de tel
ou tel aspect de la présente charte informatique entraîne des sanctions proportionnelles
à la gravité de la faute, allant de la fermeture temporaire ou définitive du compte,
à l’exclusion du CDI, ou la prise de sanctions prévues par le règlement du
Collège.
Nice, le………………..
Signature de l'élève, précédée de la mention "Lu
et approuvé" Signature du tuteur légal.